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Termes de service
Les termes de services suivant s’appliquent à tous les clients des services de Shell-Expert Communications inc.
En choisissant Shell-Expert Communications pour vos besoins en hébergements Web, Irc ou autres services, que ce soit directement ou par une tierce partie, vous devez vous conformer à touts les termes écrient dans ce document.
Le client s'engage à utiliser les services de Shell-Expert Communications à des fins légales et conformément aux lois applicables.
Modalités Générales
- Shell-Expert Communications s'engage à donner à tout ses clients le service auquel celui-ci a prescrit.
- Shell-Expert Communications fera tout en sont pouvoir pour assurer le meilleur service possible à ses clients.
Confidentialité
- Shell-Expert Communications s'engage à garder confidentiel tout les renseignements personnels de ses clients et de ne les divulguer à personne.
- Shell-Expert Communications se doit de donner tout ces renseignements aux autorités de l'application de la loi si ils en font la demande.
- Shell-Expert Communications s'engage à ne jamais utiliser ces renseignements pour promouvoir ses propres intérêts sans votre autorisation.
Connectivité à internet
- Shell-Expert Communications s'engage à donner une connection à internet à ses clients pour le forfait auquel ils ont prescrit.
- Shell-Expert Communications s'engage à donner la bande passante et la rapidité avec lesquelles elle en a fait ses promotions.
- Shell-Expert Communications ne peux toutefois pas guarantir à 100% cette connectivité si un des fournisseurs éffectut de la maintenance.
Adresses IP
- Tout adresse IP donner à un clients reste la propriété de Shell-Expert Communications.
- Le client s'engage à respecter les normes d'utilisation de ARIN dans l'utilisation de ses IPs.
- Le tarif d'attribution d'adresse IP peux varier seulement lors de l'activation de ses IPs.
- Une fois l'attribut de ses IPs, Shell-Expert Communications ne pourra plus changer le tarif mensuel de ses IPs.
- Shell-Expert Communications se réserve le droit de changer certains IPs de ses clients avec une confimation au préalable de 15 jours.
Service à la clientèle
- Shell-Expert Communications s'engage à donner le support adéquat à ses clients pour le service auquel le client a souscrit.
- Tout support en dehors du service auquel le client a souscrit reste à la discrétion de Shell-Expert Communications.
Modalités de paiements
- Shell-Expert Communications doit percevoir le montant du service auquel le client a souscrit avant l'activation de ce compte.
- Shell-Expert Communications suspendra votre compte 5 jours après votre date d'échéance si celui-ci n'est pas acquiter.
- Shell-Expert Communications se réserve le droit de demander un certain montant pour la réactivation d'un compte suspendu.
- Shell-Expert Communications fermera votre compte 15 jours après votre date d'échéance si celui-ci n'est pas acquiter.
- Shell-Expert Communications chargera des frais de $25.00 pour tout chêque retourné sans provisions ou chêque frauduleux.
Fermeture de votre compte
- Vous devez donner un delais de minimum 7 jours pour la cancelation de vos/votre compte(s) avec Shell-Expert Communications.
- Tout les équipements : serveurs web et irc restent la propriété de Shell-Expert Communications.
- Le client ne pourra exercer aucun droits sur cet équipement à la fermeture de sont compte.
- Shell-Expert Communications se réserve le droit de cancéler ou fermer votre compte si les conditions d'utilisation ne sont pas respecter.
- Shell-Expert Communications se réserve le droit de cancéler ou fermer votre compte si vous ne renouvelez pas celui-ci.
- Shell-Expert Communications se réserve le droit de cancéler ou fermer votre compte si celui-ci n'est pas acquiter en totalité.
- Shell-Expert Communications fermera automatiquement votre compte si celui-ci à été acquiter avec une Carte de Crédit volée.
- Shell-Expert Communications fermera automatiquement votre compte si celui-ci à été acquiter avec une méthode de paiement frauduleuse.
Modifications à vos forfaits
- Le client peux en tout temps durant le mois augmenter sont ou ses forfaits pour un forfait supérieur.
- Le client pourra seulement à la fin de sont terme de paiement modifier sont ou ses forfaits pour un forfait inférieur.
- Shell-Expert Communications ne modifiera aucun de vos forfaits sans votre autorisation.
Copies de securitées
- Shell-Expert Communications fera tout sont possible pour garder des copies de sécurités de tout ses serveurs.
- Le client doit aussi faire régulièrement des copies de sécuritées de tout ses forfaits hébergements.
- Shell-Expert Communications ne sera aucunement tenu responsable de dommages résultant de la perte de données.
Propriétés et droits d'auteurs
- Le client représente et atteste qu'il est soit le propriétaire soit qu'il détient tout les droits requis à l'égart dudit contenu.
- Le client doit aussi posséder les droits de placer ce dit contenu sur nos serveurs.
Plaintes
- Toute plainte ou abus remarqué sur un site web héberger par Shell-Expert Communications devra être envoyer à admin@shell-expert.com.
Modifications des termes de service
- Shell-Expert Communications se réserve le droit de modifier en tout temps ces termes de service.
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